Mentions légales
Ce site est édité par : Fabrice Communal
Adresse :15 Rue Général Zimmer 44800 Saint-Herblain
France (métropolitaine)
Téléphone : {1} +33.781666232
Mention Légales
Mention Légales Depannage 44
1. Informations légales du site :https://www.pro-serrurier.com/
Informations légales du site https://www.pro-serrurier.com/ conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Ce site est la propriété de l'entreprise DEPANNAGE 44 ayant le numéro de SIRET suivant 52095183100020, dont le siège social est situé au 15 Rue Général Zimmer 44800 Saint-Herblain Téléphone 06.16.99.77.12
Le Directeur de la publication du site est Mr Communal Fabrice, gérant associé de l'entreprise DEPANNAGE 44.
Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société
E-monsite.com est édité par la SARL E-monsite.
SARL E-monsite au capital de 62216€
Siret : 794 282 202 00017
APE : 6201Z
Gérant : Arnaud Jibaut
E-monsite
19 rue Lamartine
80000 Amiens
Le contenu du site
L'entreprise DEPANNAGE 44 garantit les caractéristiques essentielles des produits, mais les photos ne sont pas contractuelles. Malgré des mises à jour régulières, l'entreprise DEPANNAGE 44 ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, l'entreprise DEPANNAGE 44 ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
L'entreprise DEPANNAGE 44 ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La Micro entreprise ( Auto-Entrepreneur Mr Communal Fabrice ) se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété l'entreprise DEPANNAGE 44,titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).
Sauf autorisation écrite préalable de l'entreprise DEPANNAGE 44, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou pas
rtie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection de la vie privée et des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par l'entreprise DEPANNAGE 44. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à l'entreprise DEPANNAGE 44 au 15 Rue Général Zimmmer 44800 Saint-Herblain
Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, ...).
L'entreprise DEPANNAGE 44 utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et L'entreprise DEPANNAGE 44 ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l'Entreprise DEPANNAGE 44: seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de l'entreprise DEPANNAGE 44 pourra être engagée.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France